Déposée le 27 novembre 2000 par MUSCADE LTD-Société de droit mauricien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est MUSCADE LTD-Société de droit mauricien, domicilié(e) Route Côtière - Belle Mare - ILE MAURICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE SALEMBIEN - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066982.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUSCADE LTD-Société de droit mauricien - Route Côtière - Belle Mare - ILE MAURICE - France
STEPHANE SALEMBIEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Confitures. Café, thé, sucre, pâte de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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